PASSEPOR T PREVENTION
Pôle des Sports Mécaniques de Lorraine
Lieu-dit «Le Fays » 54122 CHENEVIERES
DECHARGE DE RESPONSABILITE
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RENONCIATION D'EXONERATION
ET D'ACCEPTATION DES RISQUES
Je, soussigné : .............................................................................................
Adresse : .............................................................................................
.............................................................................................
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Numéro de téléphone : .................................................................................
N° Licence ........................................Ou N° Immatriculation : .........................
Nr (3 lettres – 6 chiffres) (pour les non licenciés)
garanti par contrat n° .......................................pour tous les dommages causés aux tiers par son véhicule.
- Reconnaît et accepte par la présente, en contrepartie de l'autorisation reçue de pratiquer un sport mécanique sur le site, à dégager et à libérer les propriétaires, bailleurs, locataires qui m'ont permis d'utiliser leur propriété pour des activités mécaniques, la société PASSEPORT PREVENTION, ses dirigeants, administrateurs, mandataires, employés, et toutes personnes ou entités qui agissent qui exercent des fonctions quelconques en leur nom (ci-après désignés collectivement sous le nom de « renonciataire ») de toute responsabilité,
- Déclare avoir pris connaissance et accepter tous les risques liés à la pratique des sports mécaniques sur circuit, notamment en cas d'excès de témérité, déclare accepter d'effectuer le premier tour de piste à allure modérée et déclare, au-delà du premier tout être conscient de l'état de sécurité du circuit.
- Déclare accepter le port du casque obligatoire quand la réglementation l'impose.
- Reconnaît être seul(e) responsable de son véhicule et s'engage à ne pas prêter son véhicule à un autre conducteur sans que celui-ci n'ait signé un document identique.
- Déclare prendre un éventuel passager à ses risques et périls et sous son entière responsabilité.
- Déclare avoir pris connaissance et respecter le règlement intérieur du circuit (voir ci-dessous) et notamment la limite du niveau sonore individuel maximal et le fait qu'aucun remboursement ne lui sera dû si son véhicule est refuse parce qu'il dépasse cette limite.
- Déclare accepter l'exploitation commerciale de tout enregistrement réalisé par la vidéosurveillance et incluant des images de mon véhicule ou de moi-même.
- Renonce par la présente à intenter des recours, des réclamations et des poursuites quels qu'ils soient contre le renonciataire relativement à des blessures ou des pertes matérielles qu'il pourrait subir en raison ou en rapport avec sa présence sur le site de Chenevières, même si lesdites blessures ou pertes sont causées uniquement ou partiellement par la négligence du renonciataire, et/ou si elles surviennent en ou hors présence du renonciataire.
- Reconnaît et accepte par la présente :
o Que la pratique de sport mécanique est très dangereux, exposant les participants à de nombreux risques et dangers, donc certains sont inhérents de par la nature même du sport et d'autres résultent d'une erreur humaine ou de la négligence de personnes impliquées dans la préparation, organisation ou tenue des activités mécaniques sur le site,
o Que en raison des risques et des dangers susmentionnés, à titre de participant, il peut subir des blessures graves, allant jusqu'à la mort, ainsi que des pertes matérielles,
o Que certains des risques et dangers susmentionnés sont prévisibles tandis que d'autres ne le sont pas,
o Qu'il assume néanmoins librement et volontairement tous les risques et dangers susmentionnés et que, par conséquent, sa présence sur le site se fait entièrement à ses propres risques,
o Qu'il comprend que le renonciataire n'assume absolument aucune responsabilité pour sa sécurité pour la durée de sa pratique de sport mécanique sur le site,
o Qu'il a lu attentivement le présent accord de RENONCIATION, D'EXONERATION ET D'ACCEPTATION DES RISQUES, qu'il comprend très bien celui-ci et qu'il le signe librement et volontairement,
o Qu'il comprend qu'en signant la présente renonciation, il renonce par la présente, dégage définitivement et accepte de garantir contre toute responsabilité le renonciataire pour tout dommage ou perte en rapport avec toutes les pertes matérielles ou blessures qu'il peut subir en pratiquant une activité mécanique sur le site que de telles pertes ou blessures soient causées ou non uniquement ou partiellement par la négligence du renonciataire,
o Que le présent accord de renonciation est irrévocable pour lui-même, ses héritiers, ses exécuteurs testamentaires, administrateurs judiciaires, représentants successoraux, ayants droits et pour l'intégralité des personnes qu'il aura convié à la manifestation qu'il organise sur le site de Chenevières loué à cette occasion, dont il se porte fort.
o Qu'il a eu l'occasion de lire le présent document en entier, qu'il l'a compris et qu'il accepte d'être lié par ses termes.
Date :
Nom et Signature :
